Mentions légales

Conformément aux aliénations des articles 6-III et 19 de la loi Pour la Confiance Dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site Internet est édité par

RAGNET SASU

Au capital de 1000 €

90369677100018

APE 6110Z

Domiciliée à 27 rue de La Croix Thierry 27170 BARC

Directeur : Elsa BAZIN

Créateur du site : BAZWEB

Webmaster : BAZWEB

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction est interdite sans l’autorisation écrite préalable de RAGNET, sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

RESPONSABILITÉS

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. 

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

HÉBERGEMENT et DOMAINES

1and1 (Domaines)

AWS (Hébergement)

DONNÉES NOMINATIVES

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant. 

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

RAGNET (contact(at)ragnet.fr)